[TUTO] Calculer la douane "EMS=chronopost"

[Bishop]

@pigeonneaux : c'était juste un jeu de mot pourri de ma part, par rapport à ton pseudo.

Mais plus sérieusement oui c'est très bon à savoir, surtout pour les prochains qui passeront par EMS.
Perso j'ai du me faire avoir comme ça aussi, mais bon c'était pour des "petits" montants donc j'ai pas chercher à les recontacter.

Thx pour ton expérience.

[pigeonneaux]

@pigeonneaux : c'était juste un jeu de mot pourri de ma part, par rapport à ton pseudo.

Mais plus sérieusement oui c'est très bon à savoir, surtout pour les prochains qui passeront par EMS.
Perso j'ai du me faire avoir comme ça aussi, mais bon c'était pour des "petits" montants donc j'ai pas chercher à les recontacter.

Thx pour ton expérience.

Ouais ouais j'avais bien compris , ça m'a fait sourire ne t'inquiètes pas. J'ai juste pas relevé car je l'ai un peu mauvaise de cette petit quenelle (enfin j'aurais du me renseigner !) ça représente que 10 euros mais je suis vexé lol comme si on m'avait arnaqué! Comme les 21 euros.... ça m’énerve (même si celle-là j'étais au courant!) ! Pareil pour moi l'EMS c'est terminé (problème sur redwolf c'est que EMS si on paie par visa ou paypal)

[dingchavez]

Trouvé à l'instant sur le site de Chronopost (si vous voulez le mettre en premier post)

Pourquoi les douanes bloquent elles mon envoi ?
il est possible que votre colis soit bloqué par les douanes françaises pour facture manquante ou incorrecte.
Pour des marchandises, qu'elles soient destinées à des fin commerciales ou non, une facture (en 5 exemplaires) doit impérativement être jointe au colis. Elle doit contenir des informations précises sur la nature, l'origine et la valeur de la marchandise.
Si vous avez acheté de la marchandise sur internet, vous devez fournir :
- une facture pro forma
- le justificatif de paiement (facture papal ou transaction bancaire)
- votre accord des taxes de paiement des taxes de livraison, soit sur papier libre ou en PJ dans votre mail (.pdf ou .doc) avec la formule suivante : « Je soussigné(e) Madame, Monsieur xxx, m’engage à régler les droits et taxes à la livraison de mon colis N° xxx »
Dater et signer
A noter : Pour les envois en provenance de la Norvège, du Maroc, et d’Israël, la facture doit être l’originale.

En cas de litiges, Chronopost prend contact dans les 24h après la constitution du dossier de non conformité avec le destinataire ou l’expéditeur.
Vous pouvez ensuite envoyer, dans un délais de 14 jours maximum après la difficulté rencontrée (voir suivi de l'envoi), les documents dûment remplis ainsi que votre acceptation de règlement des taxes.
Pensez à inscrire la référence de l’envoi pour toute communication, sans quoi votre dossier ne pourra pas être pris en charge.

Comment se calculent les droits de douane et les taxes à l’importation ?
Pour les envois en provenance d'un pays ne faisant pas parti de l'Union Européenne, la douane va appliquer une taxation (appelé droits de douane).

Le montant des droits de douane est calculé selon cette formule :
Taxe = TVA + droits de douane + frais de dossier

- La TVA est une taxe locale destinée au Trésor Public. Elle est de 19,6% sauf pour les livres et toute marchandise supérieure à 100 ans d’âge (5,5%)
- Les droits de douane correspondent à une taxe communautaire pour l’Union Européenne.
- Les frais de dossier sont des frais de dédouanement destinés à Chronopost en tant que commissionnaire en douane dont le montant par déclaration est de 21€ TTC.

L'ensemble de ces taxes doit être payé à Chronopost lors de la livraison de l'envoi.

A noter : Le seuil de taxation à l’import est de 45 € pour un particulier. (en dessous du seuil, il n'y pas de taxe)
Les produits VPC (vente par correspondance) sont taxables à partir du premier Euro (1€)
L'assiette de taxation est calculée ainsi: valeur marchandise + frais de transport.


A qui sont facturés les droits de douane et les taxes d’importation ?
Les droits et taxes sont réclamés au destinataire de l'envoi au moment de la livraison.